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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATANEO
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NeoPlaque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NeoPlaque
DATANEO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4306715
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
NeoPlaque de DATANEO

Présentation de la marque NeoPlaque

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATANEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NeoPlaque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATANEO domicilié(e) 6-8-10 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 040 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque NeoPlaque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306715.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NeoPlaque arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

DATANEO a également déposé les autres marques suivantes : CARMARKET , NEOFLEET , DATANEO DIRECT , NEOSIV , CARLEADS , CARDMP , CARSELLER , WEBSIV , CARSTAT , NOCHURN


DATANEO, Société à responsabilité limitée - 6-8-10 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 500040241


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Equipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; applications logicielles notamment pour gérer les démarches administratives des particuliers pour l'obtention d'une carte grise ; logiciels de gestion de bases de données ; bases de données ; bases de données électroniques et informatiques ;

Services administratifs en matière de traitement des demandes d'obtention de cartes grises de particuliers.